Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HARVEST
EMI RECORDS LIMITED Société organisée selon les lois britanniques

Numéro de dépôt :
1531497
Date de dépôt :
17/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2009
HARVEST de EMI RECORDS LIMITED Société organisée selon les lois britanniques

Présentation de la marque HARVEST

Déposée le 17 mai 1989 par la société EMI RECORDS LIMITED Société organisée selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HARVEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EMI RECORDS LIMITED Société organisée selon les lois britanniques domicilié(e) EMI HOUSE, 43 Brook Green, LONDRES W6 73F, GRANDE BRETAGNE (dossier no 2143649) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS ET ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2143649) - France.

La marque HARVEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HARVEST est expirée depuis le 17 mai 2009.

EMI RECORDS LIMITED Société organisée selon les lois britanniques a également déposé les autres marques suivantes : ROULETTE , (Marque figurative) , PMI PICTURE MUSIC INTERNATIONAL , HMV , ROULETTE , HMV


EMI RECORDS LIMITED Société organisée selon les lois britanniques - EMI HOUSE, 43 Brook Green, LONDRES W6 73F, GRANDE BRETAGNE (dossier no 2143649) - Royaume-Uni


THOMAS ET ASSOCIES - (dossier no 2143649) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 1999 n°2143649 - Publication au BOPI 1999-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Inscription le 20 juillet 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°281666 - Publication au BOPI 1999-07-20

Inscription le 26 avril 1999 - Changement d'adresse n°276231 - Publication au BOPI 1999-04-26

Appareils, instruments et ustensiles pour l'enregistrement et la reproduction des sons, machines parlantes, disques phonographiques et tous phonogrammes